|

Déclaration
CNIL :
Le site web de l'Institut de recherche pour le développement, qui
comporte des informations nominatives concernant notamment les personnels
de l'IRD et de ses partenaires, a fait l'objet d'une déclaration
auprès de la CNIL (avis n° 848 269).
Copyright
: © IRD
Droit d'accès, de rectification, de suppression des
données nominatives : "Informatique et libertés"
Conformément
à la loi Informatique et Libertés,
loi N°78-17 en date du 6 janvier 1978, lorsque l'association ASPERT
traite des données à caractère nominatif, la personne intéressée
peut, à tout moment, adresser une demande de modification des informations
le concernant. Cette demande sera adressée à l'administrateur du
site ou à aspert@laposte.net.
Avertissement
: Les informations nominatives contenues dans ce serveur sont uniquement
destinées à être consultées mais ne doivent être ni modifiées ni
reprises, en particulier pour enrichir des bases de données, par
exemple à des fins commerciales ou publicitaires. Les contrevenants
s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions
de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux
droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques"
et du chapitre III intitulé "des atteintes aux systèmes de traitement
automatisé des données". Avertissement conforme aux dispositions
de la Cnil (Commission nationale de l'informatique et des libertés)
et à la loi
du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés.
|